Réglement Intérieur de l'Association
Posté : Mar 8 Avr 2014 10:49
Règlement intérieur de l’association loi 1901 « Twilight of the Gods »
Ce règlement a pour objectif de préciser les statuts de l’association « Twilight of the Gods », Association de Sport électronique multijeux, communauté francophone, Retrogaming et sauvegarde du patrimoine vidéoludique
Article 1: Comportement associatif
Être membre de l’association Twilight of the Gods suppose avoir un comportement exemplaire. Ainsi, il revient à tout membre d’observer les règles de bienséance et de courtoisie. Tout comportement agressif, insultant et/ou irrespectueux entraînera une procédure de sanction pouvant aller jusqu'à l'exclusion définitive. Tout propos ou diffusion à caractère raciste, sexiste, pédophile ou pornographique sera immédiatement modéré, entraînera l’exclusion des membres fautifs et l’association entamera les procédures prévues par la loi.
De plus, l'association est apolitique, laïque et indépendante. Nous acceptons des personnes sans distinction aucune. Il ne saurait être toléré des messages de propagande de quelques sortes qu'ils soient. Ce point concerne également le serveur vocal TeamSpeak ainsi que les rencontres IRL organisées par l'association.
Tout comportement pouvant nuire au développement de l’association et nuisant à sa cohésion interne sera répréhensible par une procédure d’exclusion après saisie du conseil d’administration.
Article 2 : Mise à disposition des biens de l’association
Tout support mis à disposition de l’association reste propriété de l’association. Il est interdit d’en faire un quelconque commerce. Tout membre contrevenant s’exposera à une exclusion et l’association se donne le droit d’intenter une action en justice afin d’obtenir réparation pour le préjudice subit conformément à la loi.
L’accès aux biens de l’association est un droit pour tous les membres de l’association. Un membre peut se voir refuser cet accès si le bien en question n’est pas disponible actuellement, s’il en abuse ou s’il est sous le coup d’une sanction disciplinaire restrictive.
Article 3 : Matériel mis à disposition
Du matériel de jeu (et autres) peut être mis à disposition des membres lors des manifestations auxquelles participe l’association.
Tout membre adhérent peut emprunter pour une durée raisonnable du matériel appartenant à l’association et mis à disposition de ceux-ci. Il doit signaler son emprunt à l’un des membres du conseil d’administration.
Tout membre empruntant du matériel devient responsable de celui-ci. En cas de dégradation, de perte ou de vol, il lui sera demandé le remplacement ou le remboursement du matériel endommagé ou perdu.
L'usage des biens prétés est exclusif et le bénéficiaire s'engage ne pas diffuser ceux ci sous quelque support que ce soit (Internet, support physique etc...).
Article 4: Adhésion
Tout membre extérieur à l’association se voit autoriser l’accès à certaines activités de l’association. Après une période d’essai de trois mois, il lui sera demandé de payer son adhésion afin de pouvoir continuer à en profiter et d’accéder à l’ensemble des prestations mises à disposition par celle-ci.
Renouvellement:
Le CA peut s'opposer à une adhésion "membre actif" si ce membre n'a pas rempli ses obligations (vote) lors de la précédente AG ordinaire. Dans ce cas, le membre n'est que membre usager. La participation aux votes (même de manière électronique) lors des AG est obligatoire pour tout membre actif.
Article 5 : Partenariat
L’association peut conclure certains partenariats avec différents acteurs du monde ludique (ou autres), permettant d’obtenir certains avantages.
Seuls les membres adhérents peuvent bénéficier des avantages obtenus par ces partenariats.
Article 6 : Communication
L'association Twilight of the Gods privilégie le forum totg.fr/mmhk/index.php pour échanger. Il est demandé à chaque membre de l'association d'en prendre régulièrement connaissance afin de se tenir à jour des nouveautés et messages importants. Un adhérent se trouvant en défaut ne pourra prétendre jouir de l'ensemble des dispositions de l'association s'ils en ignorent les conditions. De même, des sanctions peuvent être prises en cas d'ignorance de certaines clauses mentionnées sur le forum.
Article 7 : Comportement Ingame Online
Le comportement ingame doit être le reflet des dispositions prises par l'association. Il est donc demandé d'appliquer cette charte à l'ensemble des règles déjà établies par les jeux joués en ligne. Tout manquement à ces règles élémentaires, le membre pourra se voir exclu de l'équipe ingame et/ou de l'association en cas de fautes graves.
Chaque jeu a un ou des responsables dans l'équipe de jeu. Ce ou ces responsables sont obligatoirement membres de l'association et doivent rendre compte du bon déroulement de la partie à l'ensemble de l'association. Ce ou ces responsables doivent également s'assurer que le groupe de joueurs dont ils sont responsables respectent le règlement intérieur ainsi que l'éventuelle charte propre au jeu.
Le responsable du jeu reste quant à lui sous l'autorité du conseil d'administration. Le responsable s'engage donc à respecter les décisions que le CA pourrait être amené à prendre. Un responsable refusant d'appliquer une décision du CA sera lui même sanctionné.
Ce règlement a pour objectif de préciser les statuts de l’association « Twilight of the Gods », Association de Sport électronique multijeux, communauté francophone, Retrogaming et sauvegarde du patrimoine vidéoludique
Article 1: Comportement associatif
Être membre de l’association Twilight of the Gods suppose avoir un comportement exemplaire. Ainsi, il revient à tout membre d’observer les règles de bienséance et de courtoisie. Tout comportement agressif, insultant et/ou irrespectueux entraînera une procédure de sanction pouvant aller jusqu'à l'exclusion définitive. Tout propos ou diffusion à caractère raciste, sexiste, pédophile ou pornographique sera immédiatement modéré, entraînera l’exclusion des membres fautifs et l’association entamera les procédures prévues par la loi.
De plus, l'association est apolitique, laïque et indépendante. Nous acceptons des personnes sans distinction aucune. Il ne saurait être toléré des messages de propagande de quelques sortes qu'ils soient. Ce point concerne également le serveur vocal TeamSpeak ainsi que les rencontres IRL organisées par l'association.
Tout comportement pouvant nuire au développement de l’association et nuisant à sa cohésion interne sera répréhensible par une procédure d’exclusion après saisie du conseil d’administration.
Article 2 : Mise à disposition des biens de l’association
Tout support mis à disposition de l’association reste propriété de l’association. Il est interdit d’en faire un quelconque commerce. Tout membre contrevenant s’exposera à une exclusion et l’association se donne le droit d’intenter une action en justice afin d’obtenir réparation pour le préjudice subit conformément à la loi.
L’accès aux biens de l’association est un droit pour tous les membres de l’association. Un membre peut se voir refuser cet accès si le bien en question n’est pas disponible actuellement, s’il en abuse ou s’il est sous le coup d’une sanction disciplinaire restrictive.
Article 3 : Matériel mis à disposition
Du matériel de jeu (et autres) peut être mis à disposition des membres lors des manifestations auxquelles participe l’association.
Tout membre adhérent peut emprunter pour une durée raisonnable du matériel appartenant à l’association et mis à disposition de ceux-ci. Il doit signaler son emprunt à l’un des membres du conseil d’administration.
Tout membre empruntant du matériel devient responsable de celui-ci. En cas de dégradation, de perte ou de vol, il lui sera demandé le remplacement ou le remboursement du matériel endommagé ou perdu.
L'usage des biens prétés est exclusif et le bénéficiaire s'engage ne pas diffuser ceux ci sous quelque support que ce soit (Internet, support physique etc...).
Article 4: Adhésion
Tout membre extérieur à l’association se voit autoriser l’accès à certaines activités de l’association. Après une période d’essai de trois mois, il lui sera demandé de payer son adhésion afin de pouvoir continuer à en profiter et d’accéder à l’ensemble des prestations mises à disposition par celle-ci.
Renouvellement:
Le CA peut s'opposer à une adhésion "membre actif" si ce membre n'a pas rempli ses obligations (vote) lors de la précédente AG ordinaire. Dans ce cas, le membre n'est que membre usager. La participation aux votes (même de manière électronique) lors des AG est obligatoire pour tout membre actif.
Article 5 : Partenariat
L’association peut conclure certains partenariats avec différents acteurs du monde ludique (ou autres), permettant d’obtenir certains avantages.
Seuls les membres adhérents peuvent bénéficier des avantages obtenus par ces partenariats.
Article 6 : Communication
L'association Twilight of the Gods privilégie le forum totg.fr/mmhk/index.php pour échanger. Il est demandé à chaque membre de l'association d'en prendre régulièrement connaissance afin de se tenir à jour des nouveautés et messages importants. Un adhérent se trouvant en défaut ne pourra prétendre jouir de l'ensemble des dispositions de l'association s'ils en ignorent les conditions. De même, des sanctions peuvent être prises en cas d'ignorance de certaines clauses mentionnées sur le forum.
Article 7 : Comportement Ingame Online
Le comportement ingame doit être le reflet des dispositions prises par l'association. Il est donc demandé d'appliquer cette charte à l'ensemble des règles déjà établies par les jeux joués en ligne. Tout manquement à ces règles élémentaires, le membre pourra se voir exclu de l'équipe ingame et/ou de l'association en cas de fautes graves.
Chaque jeu a un ou des responsables dans l'équipe de jeu. Ce ou ces responsables sont obligatoirement membres de l'association et doivent rendre compte du bon déroulement de la partie à l'ensemble de l'association. Ce ou ces responsables doivent également s'assurer que le groupe de joueurs dont ils sont responsables respectent le règlement intérieur ainsi que l'éventuelle charte propre au jeu.
Le responsable du jeu reste quant à lui sous l'autorité du conseil d'administration. Le responsable s'engage donc à respecter les décisions que le CA pourrait être amené à prendre. Un responsable refusant d'appliquer une décision du CA sera lui même sanctionné.